Mention légales
1 – Informations légales, sociales et administratives
Raison sociale : Moto 2000
Forme juridique : Société par actions simplifiées
SIRET : 31925249000051
Commerce et réparation de motocycles
Adresse : 34 BD DU CHAUDRON 97490 SAINT DENIS
Téléphone : 0262 92 58 00
Courriel : info@moto2000.re
Site Web : https://moto2000.re
2 – Conditions d’utilisation
La structure générale du site internet ainsi que les textes, images animées ou non, sons, photos sont la propriété de Moto 2000.
La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation, est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur en application de l’article 1240 du Code Civil.
3 – Information sur le contenu des pages du site
Le contenu et informations publiés dans les pages du site sont donnés à titre indicatif.
Ils ne sauraient donc être interprétés comme un ou des éléments contractuels entre Moto 2000 et ses clients ou visiteurs du site, et non plus engager la responsabilité de Moto 2000 en quelque manière que ce soit.
Le directeur de publication du site, se réserve le droit de modifier tout ou partie du contenu et des informations d’une ou de la totalité des pages du présent site, ceci à tout moment et sans notification préalable particulière ou expresse.
4 – TVA : 4562
Conforment aux dispositions de l’article R111-2 I e) du Code de la Consommation et article 19 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le numéro individuel d’identification pour l’assujetissement à la taxe sur la valeur ajoutée.
5 – Protection des données personnelles
Le règlement européen relatif à la protection des données personnelles (RGPD) est entré en vigueur le 25 mai 2018. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre centre de confidentialité.
6 – Hébergement
Le site internet est hébergé par :
O2Switch
Téléphone : +33 4 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
E-mail : support@o2switch.fr
Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France